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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS
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NOVASTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTYL
ARTMADIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4021602
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
NOVASTYL de ARTMADIS

Présentation de la marque NOVASTYL

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS domicilié(e) 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 163 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDAVOCATS, Mme. Valérie CREVECOEUR domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque NOVASTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTYL est expirée depuis le 23 juillet 2023.

ARTMADIS a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE TOSCANE , NOVA STYL MA MAISON MES ENVIES , PALLUY , NOVASTYL , , , PALLUY , NOVASTYL , Menastyl PRO , MENASTYL


ARTMADIS, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 403163173


IDAVOCATS, Mme. Valérie CREVECOEUR - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 5 août 2020 - Adjudication publique n°793506 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Serviettes en papier, nappes en papier, sets de table en papier, boites en papier ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.